Avis Légal
CONDITIONS D’UTILISATION
Droit d’auteur ® 2006 Surgipath Medical Industries Inc. Tous droits réservés.
Bienvenue à Surgipath.com. Ce site Internet est la propriété de et est exploité par Surgipath Medical Industries Inc., Richmond, Illinois (ci-après « Surgipath. »)
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE INTERNET. EN UTILISANT CE SITE INTERNET, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS D’UTILISATION. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS OU QUE VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CELLES-CI, VEUILLEZ QUITTER CE SITE.
1. Consentement.
En utilisant le site Surgipath.com, vous acceptez d’être lié et de vous conformer aux Conditions d’utilisation et à la politique sur la confidentialité. Surgipath se réserve le droit de modifier ces conditions de temps à autre, lorsqu’elle le juge nécessaire. Le cas échéant, les modifications seront affichées ainsi que la date à laquelle elles prendront effet, sur la page actuelle des Modalités et des conditions d’utilisation de ce site Internet.
2. Utilisation de ce site.
Ce site contient des informations au sujet de Surgipath et de ses produits. Visitez ce site comme il vous le convient. Surgipath vous autorise à visualiser et à imprimer des documents contenus sur ce site pour votre information personnelle et à des fins non commerciales seulement. Les documents contenus sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et toute utilisation contre-indiquée pourrait enfreindre la loi sur les droits d’auteur. Toute utilisation de ces documents doit mentionner et respecter les avis de propriété indiqués sur ce site. Ces documents ne peuvent pas être reproduits, distribués, modifiés, affichés sur un site Internet ou utilisés à des fins commerciales.
3. Avis de non-responsabilité.
LE CONTENU DE CE SITE INTERNET EST FOURNI «TEL QUEL ». SURGIPATH NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DE CE SITE INTERNET, SA COMPOSITION, SON CONTENU, SES DOCUMENTS OU SES PRODUITS. DANS TOUTE LA MESURE PRÉVUE PAR LA LOI, SURGIPATH SE DÉGAGE DE TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITE DE MARCHANDISATION ET DE CONVENANCE À DES FINS PARTICULIÈRES. SURGIPATH NE GARANTIT PAS L’EXACTITUDE OU LA TOTALITÉ DE CE SITE, ET PEUT APPORTER DES CHANGEMENTS AUX DOCUMENTS, AUX PRODUITS ET AUX SERVICES CONTENUS DANS CE SITE EN TOUT TEMPS ET SANS PRÉAVIS. L’information publiée sur ce site fait référence à des produits ou à des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Veuillez joindre un représentant des ventes de Surgipath pour plus de renseignements au sujet de nos produits et services disponibles. Surgipath peut apporter, à tout moment et sans préavis, des changements aux documents ou aux produits affichés sur ce site. Il se peut que l’information contenue sur ce site ne soit pas à jour et Surgipath ne s’engage pas à en faire la mise à jour. Toutes les commandes sont sujettes à l’approbation de Surgipath. Les obligations et les garanties de Surgipath concernant ces produits sont régies par les accords sous lesquels ses produits sont vendus et licenciés.
4. Limitation de responsabilité.
NI SURGIPATH NI AUCUNE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DE CE SITE NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE FAÇON DIRECTE, CIRCONSTENTIELLE, CONSÉQUENTE, SPÉCIFIQUE, INDIRECTE OU ENTRAÎNANT LE PAIEMENT DE DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS PROVENANT DE L’ACCÈS DE TOUT UTILISATEUR, DE SON UTILISATION OU DE SON INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE INTERNET DE SURGIPATH OU DE TOUT AUTRE SITE INTERNET EN LIEN AVEC CE SITE, OU TOUTE AUTRE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU DE QUELQUE SITE SIMILAIRE, QUE DE TELS DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, UN DÉLIT, OU TOUTE AUTRE HYPOTHÈSE LÉGALE, QUE SURGIPATH SOIT AU COURANT OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
5. Liens vers et de ce site Internet.
Dans la mesure où ce site Internet offre des liens de et vers d’autres sites Internet, Surgipath ne peut endosser ni contrôler le contenu, l’exactitude, la conformité aux lois ou l’accessibilité de ces sites. Si vous décidez d’accéder à ces liens vers d’autres sites, vous le faites à vos propres risques. Les questions au sujet de ces autres sites, ou sur la façon d’y accéder, devront être adressées au site Internet en question. Surgipath ne fait pas de représentation en ce qui a trait à la révision des sites de tierces parties et ne contrôle pas et n’est pas responsable d’aucun de ces sites ou de leur contenu. Surgipath n’approuve pas ni ne fait aucune représentation à leur sujet, ou de toute autre information, logiciel, produit ou document s’y trouvant, ou de tout autre résultat obtenu en les utilisant. En accédant au site Internet de Surgipath, vous acceptez les Conditions d’utilisation du site Internet de Surgipath et vous vous engagez à respecter les Conditions d’utilisation exposées ici. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation, et que vous n’acceptez pas d’être lié ainsi, n’accédez pas à ce site internet. Vous comprenez que Surgipath ne peut pas et ne garantira pas que les fichiers disponibles pour téléchargement sur son site Internet soient ou seront exempts d’infection ou de virus, de vers, de cheval de Troie ou de tout autre manifestation de contamination ayant des propriétés destructives. Vous êtes responsable d’appliquer les procédures suffisantes et les points de contrôle afin de répondre à vos besoins particuliers pour la précision des entrées et des sorties de données, et pour maintenir les moyens extérieurs au site pour le recouvrement de toutes données perdues.
6. Marque de commerce de Surgipath Medical Industries Inc.
Les appellations suivantes sont des marques de commerce de Surgipath Medical Industries : X-tra Slides, Papline, C-E Brush, EM-400, Blue Ribbon Formula®, Frostbite, D-Formalizer, L'Absorbs, Bio-Wraps, Pop-Ups, Aloeponic, Cloro-Wipe, Spray Fix, Cyto-Sed, Clearene, Sub-X, Sta-On, Micromount, Acrytol, Clearium, Sed-Fix, Cyto Jar, Fix-All, I.B.F., F.C.G, Cloro-Wipe, and Airchek.
Appellations commerciales & Marques de commerce des autres entreprises:
Adobe®, Acrobat® et Adobe Acrobat Reader® sont des marques de commerce déposées de Adobe Systems, Inc. Les marques de commerce utilisées ou affichées sur ce site sont des marques de commerce de Surgipath à moins d’avis contraire. Rien de ce qui est contenu sur ce site ne doit être interprété de façon à allouer toute autorisation ou droit d’utiliser ce genre de marque de commerce sans le consentement écrit antérieur de Surgipath ou des tierces parties propriétaires.
7. Utilisation de logiciel.
L’utilisation d’un logiciel téléchargé sur ce site est soumise à des conditions de licence incluses dans l’accord de licence de logiciel qui accompagne ou qui est fourni avec le logiciel. Les logiciels ne peuvent pas être téléchargés ou installés avant que vous ayez lu et accepté les conditions de licence du logiciel.
8. Indemnisation.
Vous vous engager à indemniser, défendre et tenir à couvert Surgipath, ses responsables, directeurs, employés, agents, affiliés, licenciés, fournisseurs et toute tierce partie qui fournit de l’information sur ce site contre toute perte, dépense, dommage et frais (incluant les frais d’avocat) résultant de toute infraction à ces conditions de votre part.
9. Application de la loi.
Ce site est géré par Surgipath de ses bureaux à Richmond, Illinois et ce site et les conditions qui s’y rattachent (y compris, mais sans s’y limiter la validité, la construction et l’exécution des fonctions reliées à ces conditions) seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis d’Amérique et, spécifiquement les lois de l’État de l’Illinois, sans donner effet à tout autre principe de conflits de lois. Vous acceptez que toute action ou procédure légale entre Surgipath et vous pour toute raison concernant ces conditions ou les obligations des parties ci-après devra être soumise exclusivement à une cour fédérale de compétence juridique ayant séance dans la Ville de Chicago, Illinois ou McHenry County, Illinois. Vous acceptez que toute réclamation ou prise d’action que vous pouvez avoir concernant ce site devra être faite ou instituée moins d’un an après la date de la réclamation ou de la prise d’action, ou toute réclamation ou prise d’action de cette nature sera à jamais proscrite. Surgipath ne fait aucune représentation quant au fait que les documents et services sur ce site sont appropriés ou disponibles pour utilisation à l’extérieur des États-Unis et accessibles sur ce site à partir de territoires où son contenu est illégal ou défendu. Si vous choisissez d’accéder à ce site de l’extérieur des États-Unis, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes seul responsable du respect des lois locales en vigueur.